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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 1er décembre 2025

1. Présentation

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") régissent l'utilisation du service SnowShelf, une application web de gestion de collections d'objets, développée et éditée par SnowMan Prod (1998-2025).

En accédant et en utilisant SnowShelf, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le service.

2. Définitions

  • "Service" : désigne l'application web SnowShelf et toutes ses fonctionnalités.
  • "Utilisateur" : désigne toute personne physique accédant au Service.
  • "Compte" : désigne l'espace personnel créé par l'Utilisateur pour accéder au Service.
  • "Contenu" : désigne toutes les données, textes, images et fichiers ajoutés par l'Utilisateur.
  • "Éditeur" : désigne SnowMan Prod, société éditrice du Service.

3. Inscription et Compte Utilisateur

3.1 Création de compte

Pour utiliser le Service, vous devez créer un compte en fournissant :

  • Un nom d'utilisateur unique
  • Une adresse e-mail valide
  • Un mot de passe sécurisé (minimum 8 caractères, incluant au moins un chiffre et un caractère spécial)

3.2 Vérification de l'e-mail

Un e-mail de confirmation vous sera envoyé. Vous devez valider votre adresse e-mail avant de pouvoir vous connecter.

3.3 Responsabilité du compte

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités effectuées depuis votre compte. En cas de suspicion d'utilisation frauduleuse, contactez-nous immédiatement.

4. Utilisation du Service

4.1 Usage autorisé

Le Service est destiné à un usage personnel pour la gestion de collections d'objets. Vous pouvez :

  • Créer, modifier et supprimer des collections
  • Ajouter des objets avec descriptions et médias
  • Organiser et catégoriser vos collections
  • Exporter vos données personnelles

4.2 Usages interdits

Il est strictement interdit de :

  • Utiliser le Service à des fins illégales
  • Télécharger du contenu illicite, offensant ou portant atteinte aux droits de tiers
  • Tenter de compromettre la sécurité du Service
  • Partager votre compte avec des tiers
  • Utiliser des robots ou scripts automatisés
  • Revendre ou commercialiser l'accès au Service

5. Propriété Intellectuelle

5.1 Droits de l'Éditeur

Le Service, son design, son code source, ses logos et marques sont la propriété exclusive de SnowMan Prod. Toute reproduction, modification ou utilisation non autorisée est interdite.

5.2 Droits de l'Utilisateur

Vous conservez la propriété de tout le Contenu que vous ajoutez au Service. En utilisant le Service, vous accordez à SnowMan Prod une licence limitée pour stocker et afficher votre Contenu dans le cadre de la fourniture du Service.

6. Protection des Données

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité. En utilisant le Service, vous acceptez cette politique.

7. Disponibilité du Service

SnowMan Prod s'efforce d'assurer la disponibilité du Service 24h/24, 7j/7. Cependant, nous ne garantissons pas une disponibilité ininterrompue et nous nous réservons le droit d'interrompre temporairement le Service pour maintenance.

8. Limitation de Responsabilité

Le Service est fourni "tel quel". SnowMan Prod ne saurait être tenu responsable :

  • Des pertes de données dues à des circonstances indépendantes de notre volonté
  • Des dommages indirects liés à l'utilisation du Service
  • Du contenu téléchargé par les Utilisateurs

9. Résiliation

9.1 Par l'Utilisateur

Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis les paramètres de votre profil.

9.2 Par l'Éditeur

SnowMan Prod se réserve le droit de suspendre ou supprimer votre compte en cas de violation des présentes CGU, sans préavis.

10. Modifications des CGU

SnowMan Prod peut modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront notifiées par e-mail et/ou sur le Service. La poursuite de l'utilisation du Service après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.

11. Droit Applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou l'exécution des présentes sera soumis aux tribunaux compétents français.

12. Contact

Pour toute question concernant ces CGU, vous pouvez nous contacter :

  • Par e-mail : contact@snowmanprod.fr
  • Via le formulaire de contact sur le site